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Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale : (J.O. du 10 mai 1988)

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Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées : (J.O. du 9 août 1988)

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Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national (modifié par arrêté du 15 septembre 1982) : (J.O. du 13 mai 1982)

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Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale : (J.O. du 16 septembre 1987)

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Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale : (J.O. du 15 août 1986)

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Arrêté du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale : (J.O. du 11 mars 1988)

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Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, dite Convention de Berne. (extraits) : (Série des Traités européens, N° 104. , éd. sept. 1979)

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Règlement (CEE) n° 3143/87 de la Commission du 19 octobre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 3626/82 modifié du Conseil relatif à l'application dans la communauté de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sa : (JOCE L 384 du 31.12.82 et L 299 du 22.10.87)

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Textes des arrêtés sur les espèces végétales protégées

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